Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Floriane Marzin, auto-entrepreneur exerçant sous le nom commercial Crocus Studio.
Adresse : 229 avenue du Léman, 74380 Bonne, France.
Téléphone : 0786410839
Email : contact@crocus-studio.com
Numéro SIRET : 993408103000014
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable – article 293 B du CGI
2. Activité
Crocus Studio est une micro-entreprise spécialisée dans la création et le développement de sites internet vitrines et sur mesure.
Statut juridique : micro-entreprise
Code APE : 6201Z
3. Tarifs et conditions de vente
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros Toutes Taxes Comprises (TTC), TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Ils incluent les éventuels frais de conception et d’installation, sauf mention contraire.
Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.
4. Directeur de la publication
La directrice de la publication du site est Floriane Marzin, en qualité de gérante.
5. Hébergement du site
Le site est hébergé par : LWS
Adresse : 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France
Téléphone : 0177623003
Site web : https://www.lws.fr
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes…) est la propriété exclusive de Crocus Studio, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Crocus Studio.
7. Responsabilité
Crocus Studio met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.
Cependant, l’entreprise ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.
En conséquence, Crocus Studio ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des informations qu’il contient.
8. Données personnelles
9. Cookies
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10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
